Retour

Mentions légales

Vous êtes sur le site Internet www.irmba.fr

Le site www.irmba.fr ainsi que tous ses composants sont la propriété du GCS IRM Bassin d'Arcachon immatriculée sous le numéro SIRET 500 011 275 00012, dont le siège social est situé au 5 allée de l'hôpital - BP 40140 - 33164 La Teste de Buch Cedex - France - Tél. : 05 56 22 77 77.

Le simple fait d'accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définis ci-dessous. Si vous n'entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site www.irmba.fr

IRMBA réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Haut de page

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.irmba.fr est M. Nicolas Reggiani.

Haut de page

Engagements pris par le site www.irmba.fr

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

  • La loi sur la liberté de la presse de sorte qu'aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;
  • Conformément à l'article 227-24 du code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
  • Aucune reproduction d'une œuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne ;
  • Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cents lignes.

Haut de page

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles

Les utilisateurs du site www.irmba.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Haut de page

Limitation de responsabilité

IRMBA ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l'utilisation faite par l'utilisateur du site et/ou de toute information qu'il contient.
De même, le site www.irmba.fr peut renvoyer l'utilisateur à d'autres sites Internet par le biais de liens hypertextes ayant reçus l'approbation de leurs destinataires ; IRMBA ne saurait être en aucun cas responsable du contenu de ces sites.

Haut de page

Réalisation

Le site www.irmba.fr a été réalisé par la société ACCRÖ, au capital de 10000 €, immatriculée au R.C.S. de Bordeaux sous le numéro 49905233000010, dont le siège social est situé au 1 rue Poquelin Molière - 33000 Bordeaux - France - Tél. : 05 33 20 00 89 - www.accro.fr

Haut de page

Fournisseur d'hébergement

La Société ACCRÖ, au capital de 10000 €, immatriculée au R.C.S. de Bordeaux sous le numéro 49905233000010, dont le siège social est situé au 1 rue Poquelin Molière - 33000 Bordeaux - France - Tél. : 05 33 20 00 89, assure l'hébergement du site www.irmba.fr

Haut de page

Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu'énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement à IRMBA par courriel à reggiani.nicolas@irmba.fr ou par courrier adressé à GCS IRM Bassin d'Arcachon - 5 allée de l'hôpital - BP 40140 - 33164 La Teste de Buch Cedex en précisant : « Service Gestion des données personnelles» .
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés.
Ne divulguez pas d'informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d'utiliser la voie postale.

Haut de page

Propriété intellectuelle - droit d'auteur - copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
IRMBA se réserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.
Les utilisateurs du site Internet www.irmba.fr s'interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l'utilisation, des informations auxquelles ils ont accès.
IRMBA poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site et/ou toute contrefaçon.

Haut de page

Non utilisation de cookies

IRMBA vous informe que le site internet www.irmba.fr n'utilise pas de cookies.

Haut de page

Traitement automatisé des données personnelles

Sur le site. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d'application du 17 juillet 1978 et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro SIRET 500 011 275 00012.

Le responsable du traitement est M. Nicolas Reggiani. Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l'utilisateur les services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. À cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture service concerné. En cas de réponse incomplète ou d'absence d'une réponse, l'utilisateur s'expose à ne pas se voir fourni le service sollicité. Les messages électroniques et données nominatives envoyés à IRMBA sont conservés durant une période maximale d'un an.

Haut de page

Non cession du fichier client

IRMBA est seul destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession de son fichier client.

Haut de page

Contact

Contactez-nous pour toutes informations sur reggiani.nicolas@irmba.fr. En vous remerciant de l'intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons maintenant une bonne navigation.

Haut de page

Confirmation de rendez-vous Demande d'examen Contact et accè